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CONSTITUTION OF THE ASSOCIATION / STATUTS DE L’ASSOCIATION

STATUTS de L’ASSOCIATION

«  Le Pont à Sion sur l’Océan »

 

ARTICLE 1er : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre  « Le Pont à Sion sur L’Océan »

ARTICLE 2 : Cette association a pour objet :

La création  d’un lieu  de rencontre où tout le monde est bienvenu.
Proposer des conseils, informations et une écoute, aussi bien en Français qu’en Anglais.
Disposer de quelques livres en Anglais et en Français.
Faciliter l’intégration des Anglophones dans la communauté française de leur région.
Promouvoir toute nouvelle activité valable pour les Francophones et les Anglophones.
ARTICLE  3 : Siège social : Le siège social est fixé au 22 rue des Raffardes à 85270 St Hilaire de Riez.

ARTICLE  4 : La durée de l’association est illimitée

ARTICLE  5 : L’association se compose de :

Membres d’honneur
Membres bienfaiteurs
Membres actifs

ARTICLE  6 : Admission:

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le bureau et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

ARTICLE 7 : Les Membres:

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle égale ou supérieure au double de la cotisation de base.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.

ARTICLE  8 : Radiations

La qualité de membre se perd par :
La démission
Le décès
La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 9 : Les ressources de l’association comprennent :
Le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
Les subventions de l’Etat, des départements et des communes et de leurs établissements publics.
Les dons manuels ainsi que les dons des établissements d’utilité publique

ARTICLE 10 : Conseil d’Administration

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration de 8 membres au minimum élus pour 3 ans. Les membres sont élus par l’assemblée générale et sont rééligibles. Le Conseil d’Administration est renouvelé chaque année par Tiers.

La première année les sortants sont désignés par le sort.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé au minimum :
d’un Président
d’un Vice-président
d’un Secrétaire
d’un Trésorier

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 11 : Réunion du Conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix de Président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 12 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire qui se réunit tous les ans comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président assisté des membres du Conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour (4).

Les délibérations sont prises á la majorité des deux tiers des membres présents et représentés.

En ce qui concerne les procurations, chaque membre ne peut en détenir plus de deux, à l’exception du représentant légal qui peut représenter tous ses enfants mineurs adhérents.

ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 12(4)

 

ARTICLE 14 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 15 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Août 1901.

 

HOUSE RULES / REGLEMENT INTERIEUR

REGLEMENT INTERIEUR DE L’ASSOCIATION

HOUSE RULES

 

Nous vous souhaitons la bienvenue dans notre Association et espérons que nous aurons le plaisir de partager des moments de convivialité et de détente dans la pratique de nos activités.

We welcome you to the Association and hope that we shall enjoy convivial times together, sharing in the events and the ethos of the Association.

1 – LES VALEURS

1 –VALUES

Notre objectif est de favoriser l’échange entre des anglophones et des francophones de la région en partageant des activités dans un cadre chaleureux et amical bénéficiant d’un réel climat de tolérance

Our aim is to bring together anglophone and francophone members  of the local community, sharing activities in a warm and friendly atmosphere, enjoying a real climate of tolerance

2 – LA CHARTE ETHIQUE

2– LE PONT CHARTER OF ETHICS

L’adhésion à l’Association entraîne pour le signataire le respect des règles suivantes :

Members are required to comply with the following rules:

Aucun comportement au cours des activités, verbal ou écrit, tendant à porter préjudice au sérieux et à la bonne morale de l’Association, de ses responsables et/ou de ses animateurs ;

Avoidance of any actions, whether physical or verbal, during Le Pont activities, which might prejudice the spirit of the Association or affect the functioning of its’ Officers and Management Committee ;

 Aucun propos diffamatoire, injurieux, blessant, offensant, raciste ou plus généralement contraire aux lois et règlements français ;

Avoidance of any defamatory, abusive, harmful, offensive or racist behaviour contrary   to established regulations and French law ;

 Aucun recrutement, occulte et confidentiel au sein de l’Association, visant à créer des groupes à part, clans ou autres, et dont le but est de porter atteinte à l’intégrité et à la cohésion de Le Pont A Sion ;

Avoid being drawn into any cliques or groups within the  Association whose aim would be to undermine the integrity of Le Pont A Sion ;

 Aucun comportement dangereux pouvant causer des dommages physiques pour soi ou les tiers.

Avoid any dangerous behaviour which could cause physical   harm to themselves or others.

2.1– Tout membre de l’Association accepte de  promouvoir l’esprit du groupe par tous les moyens possibles.

2.1 – Every member accepts to promote the spirit of the Association by any available means.

2.2– Pendant les heures d’ouverture, les membres de l’Association s’abstiennent de tout prosélytisme politique, syndical  ou religieux et ne distribuent aucun tract en rapport avec celui-ci et ne proposent aucune pétition.

2.2 – During opening hours, Members shall refrain from promoting strongly political or religious opinions, and will not distribute any corresponding leaflet nor present any petition.

2.3 – Il est entendu que les informations  détenues dans le fichier de l’Association demeurent strictement confidentielles. En application de la Loi « Informatique et Libertés », elles ne peuvent en aucun cas être transmises à qui que ce soit, sauf avec son accord express.

2.3 – Membership and other information held by the Association is to be kept strictly confidential, pursuant on the French data protection legislation.  Such information may in no way be disclosed to outside agencies except with the express permission of the Member.

3 – ENTENTE DE FONCTIONNEMENT

3 – MEMBERSHIP AND THE LAW

3.1 – L’adhérent dégage l’Association de toute responsabilité civile quant aux conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation de ses services et des accidents qui pourraient se produire dans l’exercice de l’activité proposée. Il est donc de sa responsabilité d’être couvert par une assurance responsabilité civile. Il a également la possibilité de souscrire à une option dommages corporels qui ne saurait être à la charge de l’Association.

3.1 – The Member releases the Association from any civil liability for any consequenceswhich may result from the use of its services, and accidents that may occur during the carrying out of a proposed activity.  It is the responsibility of the individual Member to ensure that he or she is covered by their own ‘personal liability’ insurance.  They may also opt to purchase insurance cover for personal injury.

3.2 –  L’adhérent déclare renoncer à tout droit à l’image lors de photos prises dans le cadre des activités, sauf à en faire la demande expresse.

3.2 –  Members waive all rights to images when photographs are taken in the course of Association events, unless they make specific request.   It should be noted that photographs may be displayed on the Le Pont website.

3.3 – L’Association encourage les adhérents à s’organiser en covoiturage mais l’organisation reste de leur responsabilité, de même  qu’il appartient aux intéressés de définir, le cas échéant, une participation financière raisonnable au profit de celui qui utilise son propre véhicule pour transporter d’autres personnes.

3.3 – The Association encourages Members to use car-sharing as a way of reducing costs, but the organising of the car-sharing lies with the Members and remains their responsibility, as does the responsibility of Members enjoying the privilege to make suitable financial contribution to the car owner.

3.4 – La cotisation versée à l’Association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

3.4 –  The annual subscription paid to the Association remains the property of the Association, even if the Member has been suspended, resigned or died during the course of the year.

3.5 –  Comme indiqué à l’Article 8 des Statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou en cas de manquement répété à la Charte Ethique de l’Association.

3.5 – As indicated in Article 8 of the Constitution of the Association, the exclusion of a Member may be ordered by the Committee for non-payment of the annual subscription, or in the case of repeated behaviour contrary to the Charter of Ethics of the Association.

4 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

4  – MODIFICATIONS TO THE INTERNAL RULES OF THE ASSOCIATION

Le présent règlement pourra être modifié par le Conseil d’Administration ou par l’Assemblée Générale Ordinaire à la majorité des membres.

This present internal rule may be modified by the Management Committee or at the Annual General Meeting voted by a majority of Members.

Siège Social de l’Association : Le Pont à Sion – Chez M. F. Devin – 22 rue des Raffardes – 85270 St Hilaire de Riez.

Bingo!! Loto!! November 15th. Paree Verte No 3.

For those of us who find French numbers difficult to grasp, this was  a great opportunity to hear the numbers (les chiffres) in French and in English – pronounced slowly. Francois was his usual eloquent self, very ably assisted by Marie-France.

« Pour ceux d’entre nous qui ont des difficultés à comprendre les chiffres dans une autre langue, le Loto de samedi a été une bonne occasion de progrès puisque les nombres étaient annoncés en français et en anglais, et prononcés lentement. François a été comme d’habitude un maître de cérémonie éloquent, très habilement secondé par Marie-France…

 

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Almost forty members enjoyed the warmth in  the hall on this rather wet and windy afternoon.

Une quarantaine d’adhérents ont pu savourer la chaleur de la salle par cet après-midi pluvieux et venteux, de même que l’ambiance très amicale de ce jeu.

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During the break from the Loto,  a wonderful array of home-made cakes were available, together with a glass of wine.   So numerous were the cakes that many people had to eat more than one slice!!

Pendant la pause du Loto, un large éventail de gâteaux « faits maison »  était disponible, avec un verre de vin ou autre boisson. Il y avait tellement de gâteaux que les gourmands ont même pu se servir plusieurs fois !…

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There were some excellent prizes to be won, including a pair of binoculars and a meal for two people at a prestigious restaurant in St. Gilles.  An excellent afternoon, much enjoyed by all participants.

Il y avait également des lots très intéressants à gagner, notamment une paire de jumelles et un repas pour deux personnes dans un restaurant réputé de St Gilles Croix de Vie.En résumé, un après-midi très agréable et distrayant vraiment apprécié par tous les participants !  »

 

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